Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

JARDINS D'APPARTEMENT
LEGRAS Richard

Numéro de dépôt :
97687870
Date de dépôt :
18/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque JARDINS D'APPARTEMENT

Déposée le 18 juillet 1997 par LEGRAS Richard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JARDINS D'APPARTEMENT »

Le déposant est LEGRAS Richard, domicilié(e) 7 Bd de Clichy, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Richard LEGRAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31 41

LEGRAS Richard a également déposé les autres marques suivantes : DRIBBLER , PIEDS - POINGS , UPPERCUT


LEGRAS Richard - 7 Bd de Clichy, 75009 PARIS - France


Richard LEGRAS - France


Inscription le 28 septembre 1999 - Rejet total n°285596 - Publication le 22 août 1997 au BOPI 1999-09-28

Produits de l'imprimerie, magazines, guides, livres. Edition de livres, de revues. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ; semences, plantes et fleurs naturelles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.